Lorsqu'on installe une piscine chez soi, on pense souvent d'abord à notre confort. Cependant, il est important de ne pas oublier son entourage. En effet, installer une piscine chez soi, demande le respect de certaines règles.
Ces règles sont établies par le règlement d’urbanisme local, comme le Plan d’Occupation des Sols (POS) ou le Plan Local d’Urbanisme (PLU ). Les règles du POS/PLU sont spécifiques à chaque commune et diffèrent en fonction de la localisation du terrain au sein du territoire communal.
1. Règles d'installation par rapport au voisinage
Afin de respecter l'ensemble du voisinage, une distance obligatoire de 3 mètres entre la clôture de votre voisin et les premiers abords de votre piscine est obligatoire, que votre bassin soit enterré, semi-enterré ou hors sol.
Si vous avez disposé des margelles ou une terrasse en bois autour de votre piscine, cette distance doit être calculée à partir de la piscine. Cependant, si votre terrasse est surélevée, cette dimension doit être calculée à partir de la terrasse.
Plus on peut mettre d'espace entre notre piscine et le voisinage, mieux c'est ! En effet, si l'un de vos voisins estime subir un préjudice, il pourra invoquer le droit des tiers, relatif à « un abus de droit ou un trouble anormal du voisinage » et donc lancer des procédures judiciaires à votre égard.
Afin de garder de bonnes relations avec vos voisins, il est important d’anticiper les éventuelles nuisances que la construction d’une piscine dans son jardin peut occasionner. Ne placez pas le local technique en limite de propriété, pensez au bruit généré par le système de filtration ou par la pompe à chaleur.
Les cris des enfants jouant dans la piscine peuvent engendrer également des nuisances pour le voisinage. Plus votre piscine sera éloignée, moins vous aurez de risque de conflit.
2. Règles d'installation par rapport à une voie publique
Même si vous n'avez pas de voisin proche de votre habitation, ou en limite de propriété, il faut prêter attention à la voie publique qui se situe proche de chez vous.
Les constructions peuvent être implantées à la limite des emprises publiques ou en retrait en respectant une marge de retrait qui doit être comprise entre 3 et 10 mètres par rapport aux voies ou emprises publiques.
Ainsi, si votre habitation se situe non loin d’une autoroute, la distance minimum entre votre piscine et la voie devra être de 40 mètres. Elle est réduite à 25 mètres s’il s’agit d’une nationale ou d’une départementale. Ces dispositions, inscrites dans l’article R.111-6 du Code de l’Urbanisme, ne sont valables que hors agglomération. Dans le cas du passage d’une route nationale ou départementale en cœur de ville, le règlement du PLU de la commune prévaut.
3. Déclaration des travaux et PLU
Afin d'éviter les mauvaises surprises, il est préférable de se rendre à la mairie de sa commune avant la construction pour consulter le PLU. En effet, même si la loi impose une distance de trois mètres, il se peut que votre commune impose certaines spécificités et des règles plus strictes.